Les délibérations

LISTE DES DELIBERATIONS DU 16 OCTOBRE 2025

DE-161025-072 – CAMPAGNE DE STERILISATION DES CHATS ERRANTS ET ABANDONNES

DE-161025-071 – ADHESION AU CONSEIL D’ARCHITECTURE D’URBANISME ET D’ENVIRONNEMENT (CAUE) DE CORSE

COMPTE RENDU ACTIVITES DU DELEGATAIRE DISTRIBUTION GAZ – GPL – EXERCICE 2024

DE-161025-070 – CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC – SOUS REGIME DE DSP – RELATIF A LA DISTRIBUTION DE GAZ – GPL – SUR L’AGGLOMERATION DE BASTIA – COMPTE RENDU D’ACTIVITES DU DELEGATAIRE – EXERCICE 2024

DE-161025-069 – CREATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL EN VUE DE FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE A TEMPS NON COMPLET – 28 HEURES

DE-161025-068 – CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’UN CHARGE D’OPERATIONS D’INVESTISSEMENTS ET AMO RELEVANT DU CADRE D’EMPLOI DES TECHNICIENS TERRITORIAUX

DE-161025-067 – CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’UN CHARGE D’OPERATIONS D’INVESTISSEMENTS ET AMO RELEVANT DU CADRE D’EMPLOI DES INGENIEURS TERRITORIAUX

DE-161025-066 – MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES N° 05/2024 – MISSION MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE ET REAMENAGEMENT GROUPE SCOLAIRE KALLISTE

DE-161025-065 – UTILISATION DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL – DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DEPUIS LA SEANCE DU 30 JUILLET 2025

LISTE DES DELIBERATIONS DU 30 JUILLET 2025

PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD) DEBATTU

PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD) – TRANSCRIPTION DES DEBATS

DE-300725-064 – REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D’URBANISME – DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)

DE-300725-063 – UTILISATION DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL – DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DEPUIS LA SEANCE DU 11 JUILLET 2025

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2025

DE-110725-062 – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA COMMUNE DE BASTIA AFIN D’OPTIMISER LA GOUVERNANCE DU PORT DE TOGA ET D’ASSURER SON ACCOMPAGNEMENT OPERATIONNEL

DE-110725-061 – LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE CESSION D’UNE PARTIE DU CHEMIN COMMUNAL – HAMEAU DE GUAITELLA LIEU-DIT “CALANCHE”

de-110725-060 – REGULARISATION FONCIERE – ECHANGE PARCELLES POUR TRAVAUX DE VOIRIE – CHEMIN DES OLIVIERS

DE-110725-059 – CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL A TEMPS COMPLET – ESPACES VERT

DE-110725-058 – MANDATEMENT DU CDG2B POUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE SANTE DES AGENTS

DE-110725-057 – CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION DU COMPLEXE SPORTIF SQUASH/TENNIS – VALIDATION DU CHOIX DU CONCESSIONNAIRE ET APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION

DE-110725-056 – UTILISATION DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL – DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DEPUIS LA SEANCE DU 6 JUIN 2025

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUIN 2025

DE-060625-055 – RAPPORT ANNUEL RELATIF A L’EXERCICE SUR LA GESTION DE LA SEML DU PORT DE PLAISANCE DE TOGA

DE-060625-054 – DECISION MODIFICATIVE N°1

DE-060625-053 – CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DE TYPE AFFERMAGE – GESTION DE LA STRUCTURE DE LA PETITE ENFANCE DENOMMEE POSIDONIA – RAPPORT ANNUEL

DE-060625-052 – MISE EN PLACE DE LA VIDEOPROTECTION SUR LA COMMUNE – NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT

DE-060625-051 – CREATION D’EMPLOIS PERMANENTS

DE-060625-050 – MISE EN PLACE D’UNE TARIFICATION MODULEE AU SEIN DES RESTAURANTS SCOLAIRES DE LA COMMUNE DE VILLE-DI-PIETRABUGNO

DE-060625-049 – MISE EN PLACE D’UNE TARIFICATION MODULEE AU SEIN DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT DE LA COMMUNE DE VILLE-DI-PIETRABUGNO

DE-060625-048 – GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES – GEPU – DELEGATION DE LA GESTION TEMPORAIRE DE LA COMPETENCE AU BENEFICE DES COMMUNES MEMBRES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE BASTIA SUR LA BASE D’UNE NOUVELLE CONVENTION

DE-060625-047 – PRESENTATION DU SUIVI DES OBSERVATIONS FORMULEES PAR LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DANS SON RAPPORT DEFINITIF NOTIFIE LE 16 MAI 2024

DE-060625-046 – PROCEDURE D’ACQUISITION PAR VOIE D’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITE PUBLIQUE DES DERNIERS LOTS DE LA RESIDENCE ROSA VERDE

DE-060625-045 – DELIBERATION PRECISANT LES CONDITION DE L’ENQUETE PUBLIQUE SIMPLIFIEE D’ACQUISITION DE LA PARCELLE SECTION AB N° 303 DECLAREE EN ETAT D’ABANDON MANIFESTE – FRICHES MATTEI

DE-060625-044 – ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° DE-260624-042 – PROCEDURE D’ACQUISITION PUBLIQUE SIMPLIFIEE (EXPROPRIATION) SUITE A ABANDON MANIFESTE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AB NUMERO 303 (ANCIENNEMENT 202p) – FRICHES MATTEI

DE-060625-043 – CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DE TYPE AFFERMAGE – GESTION COMPLEXE SPORTIF SQUASH – TENNIS – RAPPORT ANNUEL

DE-060625-042 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DU DEFICIT D’EXPLOITATION DE LA DISTRIBUTION DE GAZ AU TITRE DE L’EXERCICE 2024

DE-060625-041 – ANNULATION DELIBERATION N° DE-111224-051 – CAMPAGNE DE STERILISATION DES CHATS ERRANTS

DE-060625-040 – MANDAT DE LOCATION AVEC EXCLUSIVITE – LOCAL REZ-DE-QUAI – MAISON DU CAP

DE-060625-039 – MANDAT DE GERANCE LOCAL REZ-DE-QUAI – MAISON DU CAP – PORT TOGA

DE-060625-038 – UTILISATION DE LA DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL – DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DEPUIS LA SEANCE DU 15 AVRIL 2025

LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2025

DE-150425-023 – REGIME ATTRIBUTION DES FRAIS DE REPRESENTATION DES ELUS

DE-150425-037 – MISE EN PLACE D’UN SYSTEME COMPLET DE CAMERAS DE VIDEOPROTECTION POUR L’ENSEMBLE DES SITES DE LA COMMUNE – DEMANDE DE SUBVENTION – PHASE I

DE-150425-036 – ECOLE KALLISTE – NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT – CHAUFFERIE

DE-150425-035 – ECOLE KALLISTE – NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT – RENOVATION ENERGETIQUE

DE-150425-034 – ECOLE KALLISTE – NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT – EXTENSION

DE-152425-033 – RENOVATION ENERGETIQUE ET EXTENSION DE L’ECOLE KALLISTE – NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT GLOBAL – ENSEMBLE DE L’OPERATION

DE-150425-032 – APPROBATION D’UNE RELANCE DE CONSULTATION POUR LA CONCESSION DE GAZ – APPROBATION MODE GESTION DU SERVICE PUBLIC

DE-150425-030 – REVISION DES TARIFS DE LOCATION DU CENTRE CULTURE LOISIRS “CAP SUR LA MER”

DE-150425-029 – REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENTS

DE-150425-027 – MISE EN PLACE DES RTT – DEFINITION DES NOUVEAUX CYCLES DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNE

DE-150425-026 – RECRUTEMENT D’UN AGENT TERRITORIAL SPECIALISE DES ECOLES MATERNELLES (ATSEM)

DE-150425-025 – Recrutement d’agents contractuels à temps complet pour faire face à un besoin saisonnier

DE-150425-024 – Vote du Budget Primitif 2025

DE-150425-022 – Frais de formation des élus

DE-150425-021 – Fixation des taux communaux des taxes foncières 2025

DE-1504256-020 – Bilan des acquisitions 2024

DE-150425-019 – Education et vie sociale – Forfait communal

DE-150425-018 – Affectation du résultat 2024

DE-150425-017 – Adoption du Compte Administratif 2024

DE-150425-016 – Vote du Compte Administratif 2024 – Désignation du Président de séance

DE-150425-015 – Adoption du Compte de Gestion 2024

DE-150425-014 – Décisions prises par le Maire depuis la séance du 10 mars 2025

LISTE DES DELIBERATIONS DU 10 MARS 2025

de-100325-013 – Rénovation énergétique et travaux d’aménagement “Ecole KALLISTE” – Demande de subvention – Nouveau Plan de Financement Global

de-100325-012 – Abandon d’une partie de la parcelle cadastrée section C, numéro 772 appartenant aux consorts POGGI au profit de la Commune de Ville-di-Pietrabugno. Régularisation des emprises de la parcelle section C numéro 771 en totalité et d’une partie de la parcelle section C numéro 773 – Chemin des oliviers, portées par erreur au compte de la commune de Ville-di-Pietrabugno.

de-100325-011b – Rénovation énergétique et réaménagement des locaux de la Mairie et de la Salle des Fêtes (annule et remplace la délib de-100325-011) – “Avenants avec incidence financière”

de-100325-010 – Lancement de la procédure de concession de service public de type affermage pour la gestion du complexe sportif Tennis/Squash

de-100325-009 – Procédure d’abandon de terrain au profit de la Communes de parcelles dans le cadre du programme de requalification de la voie communale dénommée “Ruelle de l’Orme” Hameau d’Alzeto

de-100325-008 – Mise en place de la réforme de protection sociale complémentaire dans la Fonction Publique Territoriale

de-100325-007 – Mandat de location avec exclusivité “Casa di l’Alba”

de-100325-006 – Mandat de Gérance “Casa di l’Alba”

de-100325-005 Décisions prises par le Maire depuis la séance du 3 février 2025

Liste des délibérations du 3 février 2025

Délibération du 3 février 2025

Liste des délibération du 11 décembre 2024

Délibération du 11 décembre 2024

Délibérations du Conseil Municipal du 26 juin 2024

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26 juin 2024

Délibération du Conseil municipal du 15 avril 2024

Liste des délibérations du conseil municipal du 15 avril 2024

Délibération du 20 mars 2024

Liste des délibérations examinées par le conseim Municipal – 20 mars 2024

Liste des délibérations du conseil municipal du 24/01/2024

Délibérations du conseil municipal du 24/01/2024

Délibérations du Conseil Municipal du 13/12/2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13/12/2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 04/10/2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16/06/2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14/04/2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21/02/2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20/01/2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 09/12/2022