Arrêtés et actes administratifs

Arrêté n° ar-160924-143 : Permission de voirie – Elargissement de la voirie communale et sécurisation de la voirie

Arrêté n° ar-160924-142 : règlementation provisoire de la circulation – Elargissement de la voirie communale et sécurisation de la voirie

Arrêté n°ar-130924-140 : autorisation d’occupation temporaire du domaine public sur la place de l’Eglise Sainte Lucie

Arrêté n°ar-130924-139 : réglementation stationnement et circulation Mangano

Arrêté n°2024-11041 : Interdiction de la circulation RD 31 et RD 231

Arrêté n°090924-038 : Abattage bovins

Arrêté n°2024-10906 : CDC Règlementation de la circulation RD 231 RD 31

Arrêté n° ar-060824-126 : interdiction provisoire d’accès au “Belvédère EST”

Arrêté 290724-122 occupation temporaire du domaine public et réglementation circulation rue de la Poste

Arrêté 240724-118-Stationnement-SI-STA-BE

Arrêté 240724-117-DB – Débit de boisson – Si Sta Bè

Arrêté 240724-119-ODP-SI-STA-BE – occupation domaine public – place Alba

Arrêté 100724-111 Chantier – Santa Maria

Arrêté 100724-110 Réglementation de la circulation – Santa Maria

Arrêté n°ar-270624-099 – travaux Guaitella

Arrêté n°ar-210624-096 – Horaires d’ouverture de la mairie en période estivale

Arrêté n°ar-210624-095 refusant un permis de construire – PC 02B 353 23 N0015

Arrêté n°ar-050624-080 : festa paisana

Arrêté n°ar-050624-079-ODP : festa paisana Alba

Arrêté n°ar-050624-078 : festa paisana

Arrêté n°ar-050624-077 : festa paisana débit boissons

Arrêté n°ar-060624-081 à 087 exhumations/cimetière communal

Arrêté n°ar-120624-093

Arrêté n°ar-120624-092

Arrêté n°ar-240524-073 : débit de boissons

Arrêtén°2B-2024-05-03-00009 : limitation mouvements AID

Arrêté n°ar-060624-088 : Tranche 3 MANGANO

Arrêté n°ar-240524-071 : interdiction absolue de circulation piétonne sur la totalité des pontons du Port Toga

Arrêté n°160524-070 : Permission de voirie

Arrêté n°160524-069 : Arrêté de circulation

Arrêté n°190424-059 : diagnostic amiante chaussée Toga

Arrêté n°190424-061 : Autorisation temporaire du domaine public Place de l’église Saint Lucie

Arrêté n°190424-060 : Autorisation temporaire d’occupation du domaine public et mesures de police sur la Place de l’église Sainte Lucie

Arrêté n°ar-050424-050 : Limitation de tonnage sur le chemin communal de Mucchitana

Arrêté n°ar-120424-054 : autorisation de circulation d’engins de chantier et interdiction de circulation piétonne sur les quais du Port de plaisance de Toga

Arrêté n°ar-120424-053 : règlement de la circulation sur la Commune

Arrêté n° 2024-4734 : Interdiction de la circulation et du stationnement sur les RD n° 231, 31, 180, 332, 33, 33 bis, 80, 35, 453, 353, 53

Arrêté n°ar-150324-039 : règlementation provisoire de circulation et interdiction provisoire de stationnement lors de l’ES 1 et de la 54e ronde de la Giraglia

Arrêté n°ar-230224-033 : stationnement d’un camion toupie

Arrêté n°ar-160224-027 – Travaux de renouvellement des réseaux AEP – tranche 3

Arrêté n°ar-160224-026 : travaux de renouvellement des réseaux AEP – tranche 2

Arrêté ar-140224-022 : Règlementation provisoire de la circulation

Arrêté n°ar-140224-024 : Permission de voirie

Arrêté n°ar-140224-023 : travaux de fouilles et renouvellement de branchement gaz

Arrêté ar-090224-016 : Permission de voirie

Arrêté n°ar-090224-015 : création regard télécom sur conduites existante

Arrêté n°ar-120124-006 : Interdiction provisoire d’accès à une partie de la place “François Mattei”

Arrêté n°ar-090124-005 : règlementation provisoire de la circulation et du stationnement

Arrêté n°ar-020124-003 : Règlementation provisoire de la circulation – route territoriale RD 31

Arrêté n°ar-020124-002 : Travaux renouvellement des réseaux AEP

Arrêté n°ar-020124-001 : Travaux de renouvellement des réseaux AEP